21-07-2010, 19:50:58
B230K a écrit :probablement en Belgique !teknautomotive a écrit :je serai curieux de vois ton prochain rapport de pollution ....N'existe pas ici.
teknautomotive a écrit :votre assureur pourra se retrancher derrière une déchéance de garantie au titre de "non conformité du véhicule"....Totalement impossible.
Une non-conformité du véhicule ne peut (éventuellement) entraîner un refus de couverture que si et seulement si la non-conformité est la cause de l'accident.
Ici c'est pas la même ! Les gravos ont beaucoup d'avocats !!! BEAUCOUP !